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Associations

Responsabilité Civile Mandataire Sociaux

 

Les situations dans lesquelles peuvent être engagée les mandataires sociaux sont nombreuses.

En tant que dirigeant, vous prenez, chaque jour, des décisions pour gérer et développer votre entreprise. Savez-vous que votre responsabilité civile peut être engagée, votre patrimoine personnel exposé, lors de l’exercice de vos fonctions ? En effet, l’un de vos salariés, fournisseurs, actionnaires ou clients peut effectivement mettre en cause votre responsabilité personnelle du fait des décisions et des actions que vous menez au quotidien au sein de votre entreprise, pour des motifs allant de la faute de gestion au non respect d’une loi ou d’un texte réglementaire… En cas de condamnation, les conséquences financières peuvent alors atteindre votre patrimoine personnel ; elles ne sont pas couvertes par le contrat Responsabilité Civile de l’entreprise. Les conséquences de la responsabilité de celui ou ceux qui dirigent une entreprise ou une association sont parfois très lourdes sur le plan financier.

Notre devoir de conseil nous oblige à attirer votre attention, sur cette assurance, face aux évolutions réglementaires, à la jurisprudence plus abondante, et aux recherches croissantes de responsabilité.

Avec le contrat AXA « Responsabilité Civile des Dirigeants », vous bénéficiez de tous les avantages d’une solution :

- complète : prise en charge, notamment, de vos frais de défense au civil mais également au pénal,

- sur mesure : vous choisissez vous-même le montant des garanties en fonction de vos besoins, de votre chiffre d’affaires,

- évolutive : vous protégez l’ensemble de vos dirigeants sans désignation préalable.

 

Demandez conseils à nos équipe. De nombreux contrats sur mesures sont disponibles selon vos besoins.

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