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Associations - Responsabilité Civile
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Associations

Responsabilité Civile

 

Vous n'êtes jamais à l'abri de dommages c'est pourquoi il existe une couverture adaptée à votre situation.

Une association peut aussi souscrire une assurance responsabilité civile, qui garantit :

- L'association en tant que personne morale;

- Ces dirigeants;

- Ses membres, salariés et auxiliaires dans le cadre des activités de l'association;

- Les mineures qui lui sont confiés;

- Les risques liés aux activités de l'association, qu'il s'agisse d'activités pratiquées habituellement, occasionnellement ou à titre exceptionnel;

- Le personnel bénévole de l'association ( le personnel salarié relève du régime de la Sécurité Sociale).

 

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